MENTIONS LEGALES

Propriétaire du site

SAIKNA

Fatima SEBAÏ

2 Passage Léon Zimmermann, 57950 MONTIGNY LES METZ

saiknacreations@gmail.com

06 03 33 55 61

Siret n° 850245150RE057

Directrice de la publication : Fatima SEBAÏ

Hébergement du site

OVH

2 rue Kellermann 59100 Roubaix France

Propriété intellectuelle

Les contenus présentés sur ce site sont couverts par le droit d’auteur. Toute réutilisation des vidéos, des photographies, des créations graphiques, des illustrations et des lexiques, ainsi que de l’ensemble des contenus éditoriaux produits pour l’animation éditoriale du site est conditionnée à l’accord de l’auteur.

Liens hypertextes

Tout site public ou privé est autorisé à établir, sans autorisation préalable, un lien vers ce site.

L’autorisation de mise en place d’un lien est valable pour tout support, à l’exception de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Crédits photographiques

Les photos présentes sur ce site proviennent de sources différentes. Par défaut, elles proviennent et sont la propriété de Fatima SEBAÏ

Responsabilité

Malgré tout le soin apporté à la vérification des contenus, les documents mis en ligne ne sauraient engager la responsabilité de Fatima SEBAÏ

. Les informations et/ou documents disponibles sur ce site sont susceptibles d’être modifiés à tout moment, et peuvent faire l’objet de mises à jour. Fatima SEBAÏ

ne pourra en aucun cas être tenu responsable de tout dommage de quelque nature qu’il soit résultant de l’interprétation ou de l’utilisation des informations et/ou documents disponibles sur ce site.

Données personnelles

Lorsque des données présentes sur ce site ont un caractère nominatif, les utilisateurs doivent en faire un usage conforme aux réglementations en vigueur et aux recommandations de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL).

Conformément à la loi Informatique et Liberté 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’opposition (art. 38), d’accès (art. 39), de rectification ou de suppression (art. 40) des données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en vous adressant à Fatima SEBAÏ

.Ce droit s’exerce :

– par voie postale : Fatima SEBAÏ

2 Passage Léon Zimmermann 57950 MONTIGNY LES METZ

– par courrier électronique depuis la page contact

Toutes les données personnelles qui sont recueillies sont traitées avec la plus stricte confidentialité. En particulier, Fatima SEBAÏ s’engage à respecter la confidentialité des messages électroniques.

Les lettres électroniques

Les adresses électroniques recueillies dans le cadre des lettres électroniques ne sont utilisées que pour l’envoi des informations pour lesquelles l’usager s’est expressément abonné. Il est possible à tout moment de se désabonner en ligne. Le site de Fatima SEBAÏ utilise l’outil statistique de google analytics, lequel enregistre le taux de fréquentation des pages du site grâce aux données de connexion internet. Aucune donnée de type personnelle n’est enregistrée dans ce cadre.

Disponibilité du site

L’éditeur s’efforce de permettre l’accès au site 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d’un événement hors de son contrôle, et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site et des services.

La responsabilité de Fatima SEBAÏ ne saurait être engagée en cas d’impossibilité d’accès à ce site et/ou d’utilisation des services. Fatima SEBAÏ peut être amenée à interrompre le site ou une partie des services, à tout moment sans préavis, le tout sans droit à indemnités.

Droit applicable

Quel que soit le lieu d’utilisation, le présent site est régi par le droit français. En cas de contestation éventuelle, et après l’échec de toute tentative de recherche d’une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître de ce litige.

Modifications des conditions générales d’utilisation

Fatima SEBAÏ se réserve la possibilité de modifier, à tout moment et sans préavis, les présentes conditions d’utilisation afin de les adapter aux évolutions du site et/ou de son exploitation.

Retour en haut